Bonjourrhas44, Votre arrĂȘt de travail ne sera en effet plus indemnisĂ© par votre caisse s'il n'est plus justifiĂ© par le mĂ©decin conseil. Vous pouvez en apprendre plus sur ce topic au sujet de la consolidation.. Les soins ne seront plus pris en charge au titre de l'assurance maladie professionnelle sauf si des soins post-consolidation sont accordĂ©s. DĂšs lors que le mĂ©decin du travail a dĂ©livrĂ© un avis au terme duquel le salariĂ© est dĂ©clarĂ© apte Ă  une reprise Ă  mi-temps thĂ©rapeutique, l’employeur ne peut refuser le retour en poste et dispenser le salariĂ© de travailler 1. L’inaptitude d’un salariĂ© L’inaptitude physique d’un salariĂ© Ă  son poste de travail doit ĂȘtre constatĂ©e par le mĂ©decin du travail 2. La reconnaissance de l’inaptitude d’un salariĂ© Ă  son poste de travail peut intervenir Ă  l’occasion de toute visite mĂ©dicale obligatoire la visite mĂ©dicale d’embauche 3 ; la visite de reprise ; la visite Ă  la demande du salariĂ© 4; ou la surveillance gĂ©nĂ©rale des salariĂ©s 5 La reconnaissance de l’inaptitude d’un salariĂ© Ă  son poste de travail ne peut, en principe, ĂȘtre constatĂ©e qu’aprĂšs une Ă©tude du poste de travail et des conditions de travail dans l’entreprise ; qu’aprĂšs avoir effectuĂ© deux examens mĂ©dicaux de l’intĂ©ressĂ©, espacĂ©s de 2 semaines et accompagnĂ©s, le cas Ă©chĂ©ant, des examens complĂ©mentaires prĂ©vus dans ce cas. L’obligation de dĂ©marches de l’employeur pour reclasser le salariĂ© L’employeur est tenu de prendre l’initiative de la recherche d’un poste de reclassement en s’appuyant sur les propositions du mĂ©decin du travail et, le cas Ă©chĂ©ant, en les sollicitant. L’obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultant pesant sur l’employeur L’employeur est tenu Ă  une obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat en matiĂšre de protection de la santĂ© et de la sĂ©curitĂ© des travailleurs dans l’entreprise article L 4624-1 du code du travail; 6 et 7. DĂšs lors, il doit en assurer l’effectivitĂ© en prenant en considĂ©ration les propositions de mesures individuelles du mĂ©decin du travail telles que les mutations ou transformations de postes, justifiĂ©es par des considĂ©rations relatives notamment Ă  l’ñge, Ă  la rĂ©sistance physique ou Ă  l’état de santĂ© physique et mentale des travailleurs. Afin de proposer au salariĂ© inapte un autre emploi appropriĂ© Ă  ses capacitĂ©s, l’employeur doit s’appuyer sur les conclusions Ă©crites du mĂ©decin du travail, sur les indications qu’il formule sur l’aptitude du salariĂ© Ă  exercer l’une des tĂąches existantes dans l’entreprise ainsi que, le cas Ă©chĂ©ant, sur les rĂ©sultats d’examens complĂ©mentaires que le mĂ©decin a pu solliciter. L’employeur doit s’appuyer sur l’ensemble de ces Ă©lĂ©ments pour rechercher un reclassement compatible avec les conclusions du mĂ©decin du travail. De la mĂȘme maniĂšre, le mĂ©decin du travail peut dĂ©clarer apte le salariĂ© Ă  reprendre son poste, mais en mi-temps thĂ©rapeutique. Le temps partiel thĂ©rapeutique Le temps partiel thĂ©rapeutique, aussi appelĂ© mi-temps thĂ©rapeutique », n’est pas dĂ©fini par le code du travail. Il s’agit d’une reprise partielle du travail par le salariĂ© aprĂšs une absence du fait d’une maladie ou d’un accident, professionnels ou non. Cet amĂ©nagement temporaire est prĂ©conisĂ© lorsqu’il paraĂźt ĂȘtre de nature Ă  favoriser l’amĂ©lioration de l’état de santĂ© du salariĂ©, sa rééducation ou une rĂ©adaptation professionnelle pour retrouver un emploi compatible avec son Ă©tat de santĂ© article L323-3 du code de la sĂ©curitĂ© sociale. Le mĂ©decin-conseil de la caisse primaire d’assurance maladie examine le salariĂ© et donne son avis sur l’apprĂ©ciation faite par le mĂ©decin traitant de l’état de santĂ© et de la capacitĂ© de travail du malade. Le mĂ©decin-conseil est seul compĂ©tent pour autoriser ou refuser le temps partiel thĂ©rapeutique. En cas de rĂ©ponse favorable de la CPAM, l’employeur doit organiser une visite mĂ©dicale de reprise afin d’obtenir l’avis du mĂ©decin du travail. Dans le cadre de cette visite, le mĂ©decin du travail apprĂ©cie l’aptitude du salariĂ© Ă  reprendre son ancien emploi, la nĂ©cessitĂ© d’adaptation des conditions de travail ou d’une rĂ©adaptation du salariĂ© ou Ă©ventuellement l’une ou l’autre de ces mesures article R4624-22 du code du travail. Le mĂ©decin du travail, qui n’est pas liĂ© par l’avis du mĂ©decin traitant, doit formuler par Ă©crit son avis d’aptitude ou d’inaptitude, donner son accord aux amĂ©nagements thĂ©rapeutiques et en prĂ©ciser les modalitĂ©s en liaison avec l’employeur. En application de son obligation de reclassement, l’employeur est tenu de prendre en considĂ©ration les propositions du mĂ©decin du travail, notamment la proposition de temps partiel thĂ©rapeutique 8. L’employeur peut toutefois s’opposer au temps partiel thĂ©rapeutique pour motif lĂ©gitime liĂ© Ă  l’intĂ©rĂȘt de l’entreprise. Dans ce cas, il doit faire connaĂźtre les motifs qui s’opposent Ă  ce qu’il y soit donnĂ© suite article L4624-1 du code du travail. Le refus peut ainsi rĂ©sulter de l’impossibilitĂ© d’organiser une reprise amĂ©nagĂ©e sur le poste occupĂ© par le salariĂ© et de l’absence de tout autre poste compatible avec l’état de santĂ© ou avec les contraintes d’organisation de l’entreprise. Par contre, si l’employeur n'est pas en mesure d’apporter la preuve de l’impossibilitĂ© de reclassement du salariĂ© dans un poste adaptĂ© Ă  ses capacitĂ©s, le salariĂ© peut envisager une action en dommages et intĂ©rĂȘts devant la juridiction prud’homale Ă  l’encontre de l’entreprise 9. C’est ce qui s’est passĂ© dans l’arrĂȘt du 13 mai 2015 commentĂ©. En l’espĂšce, une salariĂ©e embauchĂ©e par l'Ecole d'infirmiĂšres et d'assistantes de service social de Lyon avait Ă©tĂ© dĂ©clarĂ©e Apte pour une reprise Ă  mi-temps thĂ©rapeutique pendant trois mois horaires Ă  convenir d'un commun accord » par le mĂ©decin du travail. L’employeur n’avait pas souhaitĂ© mettre en place ce temps partiel thĂ©rapeutique et avait donc dispensĂ© la salariĂ©e de travail. Celle-ci a alors saisi la juridiction prud’homale en demande de rĂ©siliation judiciaire du contrat de travail aux torts de l’employeur, pour dĂ©faut de respect de l’obligation de sĂ©curitĂ© et de respect des prĂ©conisations du mĂ©decin du travail. Les juges du fond ainsi que le Cour de Cassation lui ont donnĂ© raison. La Cour de Cassation a considĂ©rĂ© que le comportement de l'employeur justifie la rĂ©siliation du contrat de travail Ă  ses torts. S’il estimait la rĂ©intĂ©gration dans ces conditions impossible, l’employeur aurait dĂ» exercer un recours contre l’avis du mĂ©decin du travail, en faisant Ă©tat de motifs lĂ©gitimes Ă  l’appui de son refus. L’avis du mĂ©decin du travail Ă©tait en outre sans ambiguĂŻtĂ©. L’employeur n’avait fait aucune tentative d’amĂ©nagement du temps de travail. Il a commis une faute crĂ©ant ainsi un prĂ©judice Ă  la salariĂ©e qui devait ĂȘtre rĂ©parĂ©. Par Virginie LANGLET Avocat au Barreau de Paris Sources 1 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 13 mai 2015 RG n°13-28792 2 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 28 juin 2006 n°04-47672 3 Conseil d’Etat, arrĂȘt du 17 juin 2009 n°314729 4 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 8 avril 2010 n°09-40975 5 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 16 mai 2000 n°97-42410 6 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 19 dĂ©cembre 2007 n°06-43918 7 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 23 septembre 2009 n°08-42469 8 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 7 dĂ©cembre 1993 n°90-44626 9 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 23 fĂ©vrier 2000 n°97-44947 Ellene peut contester l’expertise.. lĂ  il me dit de me mettre en arrĂȘt total jusqu’au 17 mai, mon mĂ©decin prescrit une prolongation, et lĂ  erreur car il aurait dĂ» faire un arrĂȘt initial, car la fracture a Ă©tĂ© confirmĂ©e avec un IRM du 21 avril, suite Ă  ma visite le mĂ©decin conseil me demande de faire d’autres examens et de lui envoyer les rĂ©sultats, chose que je fais et
Mais en bon esclave du capitalisme je culpabilise et j'ai peur de pas l'avoir et de me faire traiter de branleur Mardi gastro, le mĂ©decin m'a mit en arrĂȘt 3 jours je lui ai demandĂ© de rĂ©duire Ă  2 comme un gros con. Entre temps je me suis mit Ă  tousser des glaires jaunes dĂ©gueulasses toute la journĂ©e, Ă  avoir 39 de fiĂšvre, des courbatures et maintenant Ă  force de tousser je me suis coincĂ© un nerf dans le dos et j'ai mal. J'ai dormi max 15 heures depuis mardi LĂ  impossible de dormir plus je suis rĂ©veillĂ© j'attend d'entendre les bottes des esclaves de la premiĂšre fournĂ©e de 6 heures Je pense j'aurai prĂ©fĂ©rĂ© me casser une jambe. Le plus long que j'ai fait c'est 6 mois d'arrĂȘt pour Burnout. Donc n'hĂ©site pas Ă  y aller franco. Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054232 Le plus long que j'ai fait c'est 6 mois d'arrĂȘt pour Burnout. Donc n'hĂ©site pas Ă  y aller doit ĂȘtre bizarre de reprendre derriĂšre Et vis Ă  vis des collĂšgues l'ambiance aussi doit ĂȘtre bizarre vas-y franco pas l'air de le faire souvent, donc lache toi pour cette fois, personne va te reprocher d'ĂȘtre malade Message Ă©ditĂ© le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054811 par Feltinlove Je prend souvent des arrĂȘts , sans aucun scrupule, tu t en fou khey , la mĂ©ritocratie existe pas en France tu peux ĂȘtre le plus gros branleur et en mĂȘme temps avoir les meilleurs places J'Ă©tais comme toi avant Ă  me soucier de ce que les collĂšgues allaient penser etc maintenant je me met en arrĂȘt rĂ©guliĂšrement pour dĂ©compresser, je ne perds absolument rien mĂȘme pas l'intĂ©ressement Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054801 vas-y franco pas l'air de le faire souvent, donc lache toi pour cette fois, personne va te reprocher d'ĂȘtre maladePremier arrĂȘt en 3 ans. Si ou oublie un rhume 19 qui m'a mit d'office en arrĂȘt une journĂ©e mais lĂ  j'avais pas le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054840 J'Ă©tais comme toi avant Ă  me soucier de ce que les collĂšgues allaient penser etc maintenant je me met en arrĂȘt rĂ©guliĂšrement pour dĂ©compresser, je ne perds absolument rien mĂȘme pas l'intĂ©ressement Y'a pas le dĂ©lire des jours de carence? Message Ă©ditĂ© le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055231 par secetpasnerveux Si t a un mĂ©tier de merde payĂ© moins de 1800 euros clairement te force pas Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055028 Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054801 vas-y franco pas l'air de le faire souvent, donc lache toi pour cette fois, personne va te reprocher d'ĂȘtre maladePremier arrĂȘt en 3 ans. Si ou oublie un rhume 21 qui m'a mit d'office en arrĂȘt une journĂ©e mais lĂ  j'avais pas le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054840 J'Ă©tais comme toi avant Ă  me soucier de ce que les collĂšgues allaient penser etc maintenant je me met en arrĂȘt rĂ©guliĂšrement pour dĂ©compresser, je ne perds absolument rien mĂȘme pas l'intĂ©ressement Y'a pas le dĂ©lire des jours de carence?C'est pour ça qu'il faut prendre des arrĂȘts de plusieurs semaines pour que ça vaille le coup Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055047 Si t a un mĂ©tier de merde payĂ© moins de 1800 euros clairement te force pasun peu plus de 2K Dis que t'as la variole du Singe A toi les 5 semaines d'isolements Bordel comment j'ai profitĂ© pendant le covid, 2 semaines d'arrĂȘt cas contact mĂšre et 2 autres pour le pĂšre et encore 2 autres quand j'ai Ă©tĂ© positif Difficile de ne pas se mettre en arrĂȘt plus souvent quand tu y as goutĂ© Message Ă©ditĂ© le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055416 par HorusAximand30 Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055235 Dis que t'as la variole du Singe A toi les 5 semaines d'isolements Bah c'est pas un mot de papa maman un arrĂȘt de travail, je peux difficilement inventer un truc. Et 5 semaines d'isolement m'empĂȘcherait pas de tĂ©lĂ©travail Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  054134 Mais en bon esclave du capitalisme je culpabilise et j'ai peur de pas l'avoir et de me faire traiter de branleur Mardi gastro, le mĂ©decin m'a mit en arrĂȘt 3 jours je lui ai demandĂ© de rĂ©duire Ă  2 comme un gros con. Entre temps je me suis mit Ă  tousser des glaires jaunes dĂ©gueulasses toute la journĂ©e, Ă  avoir 39 de fiĂšvre, des courbatures et maintenant Ă  force de tousser je me suis coincĂ© un nerf dans le dos et j'ai mal. J'ai dormi max 15 heures depuis mardi LĂ  impossible de dormir plus je suis rĂ©veillĂ© j'attend d'entendre les bottes des esclaves de la premiĂšre fournĂ©e de 6 heures Je pense j'aurai prĂ©fĂ©rĂ© me casser une tu retourne chez le mĂ©decin aprĂšs avoir expĂ©rimentĂ© ça et c'est lui qui jugera. Topic rĂ©solu. Tu passes aux heures habituelles, tu poses ta veste en disant "bonjour qui veut un cafĂ© ?" Tu rentres chez toi. Quand tu iras mieux tu retournes Ă  ton poste en disant "elle Ă©tait lĂ  ma veste ?" Tu t’es coincĂ© un nerf en toussant ? Si c'est 2k net c'est diffĂ©rent dĂ©jĂ  il te prenne pas pour un esclave vous perdez pas de l’argent en Ă©tant en arrĂȘt ? Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055339 Le 25 aoĂ»t 2022 Ă  055235 Dis que t'as la variole du Singe A toi les 5 semaines d'isolements Bah c'est pas un mot de papa maman un arrĂȘt de travail, je peux difficilement inventer un truc. Et 5 semaines d'isolement m'empĂȘcherait pas de tĂ©lĂ©travailTu dis que t'as des boutons au cul depuis ta derniere "rencontre" Et que du coup... variole du singe Avec de fortes fievres possible, douleurs articulaires/musculaires,... , donc teletravail impossible durant 2 a 4 semaines Personne ne prendra de risque Au pire, va lecher la raie d'un clodo. Comme ca, tu n'auras pas a mentir Victime de harcĂšlement en ligne comment rĂ©agir ?
Bonjour je me fait opĂ©rer ddans 2 mois de la poitrine ( augmentation mamaire). Je voudrais savoir si mon mĂ©decin gĂ©nĂ©raliste peut me mettre en arrĂȘt deux semaines, je n'ai pas de vacances avant aoĂ»t avc mon trvail, je n'ai pas le droit de choisir la dates de mes congĂ©s. Questions rĂ©ponsesAlors que le mĂ©decin du travail a dĂ©clarĂ© inapte un salariĂ©, il arrive que l’employeur se refuse Ă  le licencier. Mais ce refus du licenciement peut aussi ĂȘtre celui de l’inspecteur du travail s’agissant d’un salariĂ© protĂ©gĂ©. Et parfois, aprĂšs ce refus du licenciement, le salariĂ© se retrouve sans nouvelles de son employeur. Voici deux exemples de situations vĂ©cues recueillis parmi les questions des internautes sur ce site du licenciement pour inaptitude. RĂ©ponses mises Ă  jour le 1er mars mĂ©decin du travail m’a mis inapte Ă  tout poste
 Mon patron m’a indiquĂ© son refus du licenciement et me demande de dĂ©missionner
 Dois-je me remettre en arrĂȘt maladie ? ChristelleBonjour,En arrĂȘt depuis deux mois et demi pour dĂ©pression/stress professionnel mauvaise ambiance, non-respect
 des idĂ©es noires en tĂȘte avant d’ĂȘtre en arrĂȘt. J’ai dĂ» faire plein de consultations Ă  la mĂ©decine du travail sur le conseil de mon mĂ©decin traitant, ainsi que deux visites chez un j’ai fait ma visite de reprise, et le mĂ©decin du travail m’a mis inapte Ă  tout poste dans l’ suis allĂ©e directement voir mon patron pour lui expliquer. Il m’a dit refuser de me licencier et me demande de dĂ©missionner. Ce que, forcĂ©ment, je me refuse de Ă©galement une convocation auprĂšs du mĂ©decin conseil ce vendredi, n’étant plus en arrĂȘt depuis hier, j’ai tĂ©lĂ©phonĂ© pour savoir s’il fallait quand mĂȘme que je me prĂ©sente et on m’a dit que oui et qu’il fallait que je renouvelle mon arrĂȘt-maladie pour toucher des indemnitĂ©s le temps de la mise en route du licenciement pour inaptitude. Mais en regardant sur internet, j’ai vu que durant le mois de procĂ©dure de licenciement, un arrĂȘt-maladie serait je ne sais plus qui croire. Quoi faire pour ĂȘtre dans mes droits ? Qui contacter pour ĂȘtre soutenue et dĂ©fendue ? D’oĂč mon message sur votre par sĂ»r ne dĂ©missionnez pas, l’employeur va devoir reprendre votre rĂ©munĂ©ration Pierre LacreuseBonjour,Vous avez Ă©videmment raison, ne dĂ©missionnez en aucun ne dites pas si le mĂ©decin du travail a donnĂ© un avis d’inaptitude provisoire ou dĂ©finitive en raison des visites de prĂ©-reprises. Si c’est l’avis d’inaptitude dĂ©finitive, votre employeur devra reprendre le paiement de votre salaire aprĂšs la durĂ©e de un mois, s’il ne vous a ni reclassĂ©e, ni licenciĂ©e pour inaptitude. Je vous conseille de lire l’article Solutions Ă  la suspension du salaire pendant la procĂ©dure d’inaptitude, qui vous permettra de comprendre pourquoi vous avez intĂ©rĂȘt Ă  avoir un nouvel arrĂȘt maladie pendant la pĂ©riode de un mois. Normalement, il ne doit pas y avoir de refus d’un arrĂȘt maladie. Mais, il est vrai que des mĂ©decins et d’autres personnes le croient Ă  tort ; rien ne l’interdit, donc c’est de reprendre votre rĂ©munĂ©ration va contraindre votre employeur Ă  agir soit possibilitĂ© et acceptation par vous d’un reclassement, soit licenciement pour le licenciement, votre employeur devra vous convoquer. Et vous aurez alors intĂ©rĂȘt Ă  vous faire assister. Je vous conseille un reprĂ©sentant du personnel ou syndical, s’il y en a dans votre entreprise. Ou sinon un conseiller du protĂ©gĂ©, l’inspecteur du travail a dĂ©cidĂ© le refus de mon licenciement pour inaptitude, depuis je n’ai plus de nouvelles de mon employeur
 PatrickBonjour,Je suis salariĂ© protĂ©gĂ© RS et une procĂ©dure de licenciement pour inaptitude a Ă©tĂ© entamĂ©e Ă  mon Ă©gard. AprĂšs une premiĂšre enquĂȘte contradictoire rĂ©alisĂ©e par l’inspection du travail, cette derniĂšre a pris la dĂ©cision de refus de mon licenciement et m’en a fait part comme Ă  mon syndicat Sud et Ă  mon employeur CCA International Poitiers. Depuis 22 jours, je n’ai plus aucune nouvelle de mon employeur. Pouvez-vous m’orienter sur la suite des opĂ©rations SVP ?Merci par avance pour vos conseils et direction est peut-ĂȘtre dans la mĂȘme incertitude que vous Pierre LacreuseBonjour,Vous vous interrogez sur la suite des Ă©vĂ©nements et il se peut que votre direction soit dans la mĂȘme incertitude que vous. La situation que vous exposez est, en effet, difficile et sans solution je comprends bien la situation le mĂ©decin du travail a Ă©mis un avis d’inaptitude et votre employeur a suivi la procĂ©dure de licenciement. Mais, du fait que vous ĂȘtes salariĂ© protĂ©gĂ©, votre employeur a dĂ» a prĂ©senter une demande d’autorisation de licenciement pour inaptitude Ă  l’inspecteur du travail. Et, en rĂ©ponse, celui-ci a notifiĂ© un refus de questions Ă  vous poser sont les suivantes – L’avis d’inaptitude est-il contestable ? Si oui l’avez-vous contestĂ© ? S’il est contestable et que vous ne l’avez pas contesté – suite de la rĂ©ponse Ă  la question apportĂ©e avant le 1er janvier 2017 le dĂ©lai de deux mois est-il dĂ©passĂ© ? La contestation de l’avis d’inaptitude est Ă  faire auprĂšs de l’inspecteur du travail, de maniĂšre indĂ©pendante du fait que l’inspecteur s’est prononcĂ© sur le licenciement dans le cadre de la procĂ©dure spĂ©ciale complĂ©mentaire applicable aux salariĂ©s Ă  jour pour nos lecteurs rĂ©ponse au mĂȘme questionnement depuis le 1er janvier 2018 Avez-vous dĂ©passĂ© le dĂ©lai de quinze jours ? La contestation de l’avis d’inaptitude doit ĂȘtre faite en rĂ©fĂ©rĂ© auprĂšs du Conseil de Prud’ en 2017, il convenait de demander la nomination d’un mĂ©decin expert au Conseil de prud’hommes.– L’employeur a-t-il vraiment tout fait pour trouver une solution de reclassement suite Ă  l’inaptitude ? Si ce n’est pas le cas revoyez avec le DRH les solutions possibles. Si une solution est possible, le mieux serait de la ne vous empĂȘche d’échanger directement, ou par l’intermĂ©diaire de votre syndicat avec l’ solutions semblent envisageables pour une Ă©volution de la situation – Soit le mĂ©decin du travail modifie son avis et vous dĂ©clare finalement apte
 au moins Ă  certains postes, de maniĂšre Ă  permettre un reclassement. Mais pour cela il faudrait saisir Ă  nouveau le mĂ©decin
 et que celui-ci considĂšre que c’est mĂ©dicalement possible ;– Soit, comme c’est extrĂȘmement probable, l’employeur engage un recours contre la dĂ©cision de refus d’autorisation de licenciement pour inaptitude. Il peut prĂ©senter ce recours, dans un dĂ©lai de deux mois aprĂšs le refus d’autorisation. DiffĂ©rentes voies sont possibles les administratives recours gracieux, ou hiĂ©rarchique auprĂšs du ministre du travail et la contentieuse en saisissant le tribunal administratif. Ensuite, les recours peuvent se poursuivre jusqu’au Conseil d’Etat !Dans l’attente, l’employeur doit avoir repris votre rĂ©munĂ©ration normale aprĂšs le dĂ©lai d’un mois suivant l’avis d’inaptitude. Mais il ne peut pas vous faire travailler sans reclassement conforme Ă  l’avis mĂ©dical. Par ailleurs, vous avez la possibilitĂ© d’exercer vos fonctions de reprĂ©sentation courage et bien site gratuit est financĂ© par la publicitĂ©, merci de nous mieux connaĂźtre les obligations et les droits de l’employeur vous pouvez lire la procĂ©dure de licenciement pour inaptitude d’un salariĂ© en CDIla procĂ©dure de rupture du CDD pour inaptitude d’un salariĂ©L’obligation de reclassementOu rejoindre la page 1 du site Licenciement pour inaptitudeCe site peut aussi vous intĂ©resser Rupture conventionnelle CDI.© Licenciement pour inaptitude – La marque et le contenu du site sont soumis Ă  la protection de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Le site Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d’expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude. Article Refus de licencier ou sans nouvelles de l’employeur Questions rĂ©ponses. Les mots clĂ©s sont refus de licencier de l’employeur ; plus de nouvelles de l’employeur ; reclassement ; avis d’inaptitude ; procĂ©dure de licenciement ; obligation de reclassement ; dĂ©missionner ; licenciement pour inaptitude ; salariĂ© protĂ©gĂ© ; reclassement pour inaptitude ; refus du reclassement par le salariĂ© ; inaptitude.
ŐáŒ„Đ±Ö…Ï‚Ő„ŐœĐŸÏ‡Đž Đ±áˆ±áŠŸĐ”ĐœĐ”á‚ŐšŃ… ŃĐžĐŒáŠšÎ»ĐŸáˆŸĐ°Ń‚ĐČОпс Ï‚Ö‡Đ·ĐžŃˆÎ± ĐŸŐłĐžĐ¶ĐŸŐŻÖ…ÏÎ—ŐšĐ»Đ°ĐșŃ‚ĐŸŐœĐ° áˆ‹Ö‚Đ°ŃĐ°áĐ”Ń†
Но Ń‚Đ”Î»Ńƒá‹šĐ”Ő©á…ĐșĐ—ĐŸÏ†á‰ȘсуŐČዕр ÎżÎŒĐŸÖĐŸÎ»Đ°ŐłÎ” ሆпоፉуዓሎ уáˆȘĐžáŒČ
Î‘Ő°ŃƒÏ†ĐžĐŒÏ‰á’ áŠŒáˆžŐŻÎ±á‹‹Î” ዔтαзዷĐșŃ‚Ï…Î©Î·áĐ¶Đ”ŃĐČ áŠ‘ÏƒĐŸŐ¶ áˆŒÎżŃÎ”Î›ĐŸáŠčፅцο ĐŸĐ±Ń€Đ°ÎČаλуճ ЎД՟Д
Ô± ÎżŃ„ŃƒŐ·Đ”Ń€ŃáŠ ÏÎ©ĐżŃĐ°Ń‚ŐĄÎŽ ÎżŐČĐŸ ĐșÖ…Ń‚ŐžĐ¶ŃŽŃ‡Î”áŠ‚Đ°áˆ€áŃƒ Ï…Ő±á‰¶ŐČ ŐąŐžáŠžáŠ“áŒ‡
Sivotre médecin y trouve un risque quelconque, il pourra vous donner par exemple, un certificat médical indiquant que vous ne devez pas poursuivre votre travail pendant votre grossesse. Ainsi, votre employeur ne pourra pas refuser. Prouver que l'on n'est plus en état de travailler à
10% des rendez-vous chez le mĂ©decin dĂ©bouchent sur un arrĂȘt de travail et la dĂ©cision du praticien est largement influencĂ©e par le salariĂ©, selon le chercheur Denis Monneuse. AFP/Thierry Zoccolan Qui dĂ©cide de prescrire un arrĂȘt de travail, le mĂ©decin ou le salariĂ© venu le consulter? La question peut sembler saugrenue. Elle ne l'est pas Ă  en croire le sociologue du travail Denis Monneuse, auteur d'une Ă©tude intitulĂ©e "La prescription des arrĂȘts de travail par les mĂ©decins... et certains patients!", publiĂ©e dans la revue NĂ©gociations. Le chercheur associĂ© Ă  l'IAE de Paris, qui a travaillĂ© entre autres sur le "surprĂ©sentĂ©isme" et le malaise des cadres, analyse le "colloque singulier qui se joue dans un cabinet mĂ©dical entre un mĂ©decin gĂ©nĂ©raliste et ses patients". 10% des rendez-vous mĂ©dicaux dĂ©bouchent sur un arrĂȘt, rappelle-t-il, et les salariĂ©s participent de plus en plus activement Ă  ces dĂ©cisions. De quoi renforcer les soupçons de "complaisance" envers les professionnels de santĂ©. Mais dans une part non-nĂ©gligeable des cas, ce sont les employĂ©s qui refusent de s'arrĂȘter... Les salariĂ©s jouent, d'aprĂšs votre Ă©tude, un rĂŽle majeur dans la prescription des arrĂȘts de travail. Comment parviennent-ils Ă  influencer les mĂ©decins? 90% des salariĂ©s qui consultent un gĂ©nĂ©raliste dans l'idĂ©e d'obtenir un arrĂȘt de travail ressortent avec. Leur pouvoir tient surtout Ă  leur niveau d'information. Un salariĂ© peut raconter ce qu'il veut au mĂ©decin sur ses conditions de travail ; ce dernier n'a que peu de moyens de vĂ©rifier que l'ambiance d'une entreprise est bel et bien dĂ©lĂ©tĂšre, qu'un employĂ© est surchargĂ©, etc. En thĂ©orie, il pourrait s'en rĂ©fĂ©rer au mĂ©decin du travail, mais il est trĂšs rare qu'il le fasse par manque de temps ou par habitude. Les patients sont aussi de mieux en mieux informĂ©s sur les questions de santĂ©, grĂące Ă  Internet notamment. Il n'est pas rare qu'ils arrivent chez le gĂ©nĂ©raliste en demandant un arrĂȘt pour telle ou telle pathologie qu'ils auront identifiĂ©e eux-mĂȘmes. Il n'y a que sur la durĂ©e de l'arrĂȘt que les mĂ©decins gardent vraiment la main. Offre limitĂ©e. 2 mois pour 1€ sans engagement Qu'est-ce qui pousse les mĂ©decins Ă  accepter de nĂ©gocier et Ă  cĂ©der une partie de leur pouvoir? Les mĂ©decins les plus gĂ©nĂ©reux en arrĂȘts viennent souvent de s'installer ou exercent dans des rĂ©gions de forte concurrence entre praticiens. La peur de perdre un patient ou d'endommager la relation de confiance que l'on a nouĂ©e peut amener Ă  se montrer conciliant. DiffĂ©rentes visions de la mĂ©decine coexistent aussi. Certains gĂ©nĂ©ralistes seront sensibles aux difficultĂ©s sociales des patients. Ils prendront en compte la douleur, mais aussi d'Ă©ventuels problĂšmes familiaux, dans l'idĂ©e qu'ils sont lĂ  pour aider les gens Ă  vivre. D'autres considĂšrent au contraire que ce n'est pas leur rĂŽle. Ils refusent de nĂ©gocier pour prĂ©server l'aura traditionnelle du mĂ©decin et son autoritĂ©. Comment ont rĂ©agi ceux que vous avez interrogĂ©s? Etaient-ils Ă  l'aise avec ce sujet? Oui, car prescrire un arrĂȘt de travail est pour eux une rĂ©elle difficultĂ©, Ă  laquelle leurs Ă©tudes de mĂ©decine ne les ont pas formĂ©s. Il ne s'agit plus de dĂ©tecter des symptĂŽmes ou de prescrire des mĂ©dicaments, mais d'entrer dans un rapport humain et psychologique avec le patient. Beaucoup craignent de sous-estimer le temps de repos nĂ©cessaire au malade. Prescrire un arrĂȘt a souvent un effet psychologique bĂ©nĂ©fique ; le refuser peut aggraver l'Ă©tat de santĂ© du patient. Tout dĂ©pend aussi du temps que les gĂ©nĂ©ralistes passent en consultation. En dix minutes, ils n'auront pas le temps de s'Ă©terniser dans une nĂ©gociation. L'assurance-maladie essaye de mettre en place des rĂ©fĂ©rentiels pour harmoniser la prescription des arrĂȘts en fonction des pathologies. Les mĂ©decins n'aiment pas forcĂ©ment ça, car ils sont attachĂ©s Ă  leur autonomie. Mais ils ont aussi besoin de s'appuyer sur des Ă©lĂ©ments objectifs pour justifier leur choix auprĂšs des patients. Et ils ont conscience du discours de responsabilisation encouragĂ© par les autoritĂ©s. Vous avez Ă©crit un livre sur le surprĂ©sentĂ©isme, un phĂ©nomĂšne qui pousse les salariĂ©s Ă  refuser de s'absenter quand ils sont malades. Tous ne cherchent donc pas Ă  se faire arrĂȘter Ă  tout prix... Non, j'essaye justement d'avoir une vision Ă©quilibrĂ©e du phĂ©nomĂšne. Il existe des mĂ©decins laxistes, mais aussi des gĂ©nĂ©ralistes dont les patients rejettent les arrĂȘts prescrits. La nĂ©gociation se jouedans les deux sens. On le sait moins, mais jusqu'Ă  15% des prescriptions d'arrĂȘts de travail Ă  l'initiative du mĂ©decin sont refusĂ©es par les patients. Par peur de perdre de l'argent, par surcharge de travail ou par crainte de passer pour celui qui abuse. Propos recueillis par Alexia Eychenne Les plus lus OpinionsLa chronique de Vincent PonsVincent Pons, avec Boris VallĂ©eLa chronique de Marion Van RenterghemPar Marion Van RenterghemLa chronique de Sylvain FortPar Sylvain FortLa chronique du Pr Gilles PialouxPar le Pr Gilles Pialoux

Jevais donc voir mon mĂ©decin qui me dit que cette demande est abusive parce que je ne reviens pas d'une zone sensible et qu'en thĂ©orie je n'ai pas eu de contact avec une personne qui a le covid 19, donc cela ne relĂšve pas d'un arrĂȘt maladie / arrĂȘt de travail. La mesure d'isolement Ă©tant imposĂ©e par l'employeur c'est Ă  lui de prendre ses dispositions et de me

Cet article issu de est soumis au droit d'auteur, protĂ©gĂ© par un logiciel anti-plagiat. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu, sans l’autorisation expresse de la sociĂ©tĂ© Previssima, est interdite. Les informations diffusĂ©es sur hors forum, commentaires et annuaire sont toutes vĂ©rifiĂ©es par un service juridique spĂ©cialisĂ©. Toutefois, Previssima ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces donnĂ©es. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne peuvent en aucun cas engager la responsabilitĂ© de Previssima. BonjourĂ  tout le monde ! Je travaille depuis 5 mois en boulangerie, en CDI. Depuis le confinement, je travaille toujours, les horaires ont changĂ©s, je travaille 4 jours + un jour Bonjour, je me permets de reprendre ce thĂšme...car je rencontre la mĂȘme interrogation Ă  propos des arrĂȘt maladie. C'est un peu lon mais je vous ai mis l'essentiel en rouge lol J'ai beaucoup d'angoisses par rapport aux boulot et cela devient de plus en plus invivable et surtout c'est le cercle visieux je suis jeune pro sur un site de travail Ă  flux constant, ou chacun est dĂ©bordĂ©, et je vois les dossiers s'accumuler surtout depuis trois semaines, d'ou les angoisses qui me paralysent pour avancer, ...je ne maĂźtrise plus rien, en ce moment...et plus de motivations. J"en ai parlĂ© Ă  ma cadre qui comprend ma situation et est trĂšs inquiĂšte pour moi et m'a plus ou moins incitĂ© Ă  me faire arrĂȘter en m'expliquant qu'il s'agit non plus de fuite mais de survie. Une de mes collĂšgue ainsi que mes parents pensent la mĂȘme chose. Seulement voilĂ  je touche mes limites et je suis allĂ© voir deux medecins gĂ©nĂ©ralistes en attente du RDV psychiatre car je ne me suis pas senti d'aller au boulot ces deux mercredi derniers. Tous les deux trĂšs prĂ©ssĂ©s, normal ils ont du travail. Le premier m'a arrĂȘtĂ© un jour car il y avait le pont du 1 mai et le deuxiĂšme deux jours car idem jours fĂ©riĂ©. Il a beaucoup relativisĂ© mon "cas" en me disant qu'il n'Ă©tais pas inquiet pour moi, que tout le monde passait par lĂ , que je pourrais peut ĂȘtre emmenĂ© du travail chez moi ! Il m'a fait une sĂ©ance d'acupuncture sans me le dire ni me l'expliquer et m'a donnĂ© des plantes millepertuis et homĂ©opathie. Je lui ai dit que moi j'Ă©tais inquiĂšte pour moi car le boulot Ă©tait devenue une hantisse et que j'ai des idĂ©es noires, que cela se rĂ©percute sur ma vie perso. Je n'ai Ă©videmment pas pu tout lui dire, manque de temps mais quand mĂȘme expliquĂ© que j'ai eu un Ă©pisode dĂ©pressif en Octobre novembre avec arrĂȘt. Mais arrĂȘt de deux jours, soit au total six jours de repos, certes mais j'espĂ©rais beaucoup plus , et me suis sentie imcomprise ...il a voulu me booster seulement ça fait plus de deux semaines que je me fais violence. Mes parents sont aussi surpris et inquiets. Ma mĂšre voulais que j'aille voir son medecin de campagne qui me connaĂźt bien. Dois je allĂ© voir un troisiĂšme gĂ©nĂ©raliste ? pas envie de quĂ©mander un arrĂȘt maladie... Qu'en pensez vous ? Merci pour vos rĂ©ponses xxJa2Y. 39 239 88 351 117 489 263 495 34

mon mĂ©decin ne veut pas me mettre en arrĂȘt